Question 15

Q. Pourrait HQD donner une idée de la probabilité d’avoir de plafonnement dans cette zone (c.-à-d. Rivière-du-Loup) (e.g. heures de plafonnement prévu sur un moyen annuel)?


R. Le Distributeur ne peut donner une telle information, celle-ci pouvant varier selon les caractéristiques du projet soumis. Dans l’étude exploratoire, une mention particulière sera ajoutée au rapport si la zone où le projet s’intègre pouvait être soumise à du plafonnement de façon individuelle. Par ailleurs, à l’étape 3, la combinaison de plusieurs projets peut également affecter la probabilité de plafonnement.

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