Question 120

Q. L’article 1.1 indique que l’Énergie contractuelle « … est établie par le soumissionnaire », ce qui laisse entendre qu’une valeur de production quelconque (P50, P75, P90, etc.) pourrait être utilisée par un soumissionnaire. Cependant, le formulaire dans la section B.4 de la DAED semble sous entendre que le P50 doit être utilisé, mais ce n’est pas entièrement clair. Hydro-Québec peut elle confirmer que l’énergie contractuelle, telle que définie à l’annexe 3, article 1.1 de l’A/O consolidé du 17/12/2025, peut être une valeur de production autre que le P50, pourvu que cette valeur provienne du rapport d’ingénieur indépendant qui doit être fourni? Plus précisément, Hydro Québec peut elle confirmer que l’énergie contractuelle, telle qu’indiquée à l’article 4.1.2 du Contrat d’approvisionnement en électricité, peut être établie par le Fournisseur à partir d’une valeur de production différente du P50 (comme le P75 ou le P90)? Nous aimerions obtenir la confirmation d’Hydro Québec quant à la possibilité d’utiliser une valeur de production autre que le P50 comme « énergie contractuelle »

R. Voir réponse à la question 119