Question 114

Q. Considérant que la demande d'étude exploratoire est facultative (article 1.11.2), est-ce que HQ pourrait confirmer qu'un projet ayant reçu une DOT positive (p. ex. : « Oui. Une étude exploratoire est recommandée pour obtenir une solution de raccordement (coût/délai). ») sera conforme à l'étape 1 de l'évaluation des soumissions en fonction des exigences minimales ?

R. L’étude exploratoire demeure effectivement facultative dans le cadre du présent appel d’offres. Cependant, la réalisation d’une demande d’orientation technique (DOT) constitue une exigence d’admissibilité obligatoire, et ce, sans égard au résultat de celle‑ci, conformément à l’article 1.11.1 du Document d’appel d’offres. Un projet ayant reçu une DOT favorable, mentionnant qu’« une étude exploratoire est recommandée pour obtenir une solution de raccordement (coût/délai) », n’est ni automatiquement rejeté ou accepté à l’étape 1 de l’évaluation des soumissions. Une analyse technique plus approfondie est requise en période d’analyse des soumissions pour déterminer la faisabilité du projet.

Cela étant dit, la DOT ne constitue qu’un des critères d’admissibilité, toutes les autres exigences prévues au Document d’appel d’offres doivent être respectées pour qu’une soumission soit jugée conforme à l’étape 1.