Question 47

Q. Bonjour, pour préciser la réponse à la question 41, dans le cas où un projet est situé en partie seulement sur une carte "Arda-ITC détaillée", et le reste sur la carte Arda-ITC globale : HQ peut-il confirmer si l'on doit utiliser les 2 cartes ou seulement la carte Arda-ITC globale par souci d'uniformité ?

R. Le Distributeur confirme que dans un tel cas, les deux cartes devraient être utilisées. L’utilisation des cartes « ARDA-ITC détaillées » devrait toujours être privilégiée, même si elles ne couvrent qu’une partie du projet.

Applicabilité de la réponse: